Conditions générales de vente


Article 1 Objet

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par Pierre-Yves JOYEUX immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Thiers sous le numéro 480 553 239 ci-après dénommé "le vendeur" et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet du vendeur, dénommée ci-après "l’acheteur".


Article 2 Présentation des produits

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans les rubriques "Laguiole", "Orque" et "Régionaux" de ce site. Les photographies n'entrent pas dans le champ contractuel. En effet, s'agissant de pièces uniques, les couleurs ou motifs visibles sur les photographies peuvent différer du produit acheté. La responsabilité de Pierre-Yves JOYEUX ne peut être engagée si des erreurs s'y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur ce site sont réservés, sans limitation, au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction est interdite. Plus de détails sur le sujet sont disponibles dans les Mentions légales.


Article 3 Durée de validité des offres de vente

Les produits sont proposés à la vente jusqu'à épuisement du stock. En cas de commande d'un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par téléphone, courrier électronique ou courrier postal.


Article 4 Prix des produits

Le fichier PDF disponible sur la page dédiée indique les prix en euros toutes taxes comprises, hors frais de port. La TVA est non applicable, art. 293 B du CGI (Affaire personnelle artisan).

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Si le fichier des tarifs venait à manquer suite à une erreur ou un problème technique, ou que ce dernier n'était manifestement pas à jour (ex : mauvaise année), l'acheteur est prié de bien vouloir le signaler au vendeur au moyens des informations de contact mises à sa disposition. Le vendeur mettra tout en œuvre pour fournir à l'acheteur la grille des tarifs dans les meilleurs délais.

Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.


Article 5 Commande

La commande est validée après réponse du vendeur à la demande du client, par téléphone, mail, ou courrier, après la vérification de la disponibilité des produits en stock, de la définition des frais de port, et à réception du paiement.


Article 6 Modalités de paiement

Le règlement des commandes s'effectue par chèque.


Article 7 Livraison

Tout produit est livré garantie quant aux délais, exception faite des livraisons aux particuliers. La date limite de livraison varie suivant leur adresse. Elle est fixée lors de la validation de la commande.


Article 8 Relations clients - Service après-vente

Pour toute information, question ou réclamation, le client peut s'adresser à Pierre-Yves JOYEUX

Adresse: Lieu-dit Turgon

Tél: 04.73.51.35.76

e-mail: atelier.laclefdeschamps(at)orange(point)fr


Article 9 Satisfait ou remboursé

Le client dispose de sept jours francs à compter de la livraison pour retourner le produit, les frais de retour étant à sa charge. Il est alors remboursé du prix du produit dans le mois de réception de celui-ci par le vendeur. Toutefois, les produits retournés incomplets, endommagés ou salis ne sont pas repris.